Déposée le 22 mai 1987 par la société BILLION MAYOR ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BILLION MAYOR ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (dossier no 2087461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2087461) - France.
La marque BIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLION MAYOR ET CIE - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (dossier no 2087461) - France - SIREN 954504833
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2087461) - France
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087461 - Publication au BOPI 1997-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination n°233886 - Publication au BOPI 1997-03-10
Métaux précieux et leurs alliages, fils, lames, bandes et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchette et cuillères), joaillerie, pierre précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à doubler et a isoler, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres, sacs de couchage.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer etc.) matières textiles fibreuses brutes.Des fils.Des tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;Des vêtements en tous genres.Des dentelles, broderies, rubans, lacets boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles. aiguilles, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIL"
